L’année de construction d’une maison n’est pas une information très facilement accessible. Pourquoi avoir besoin de cette information ? En premier lieu, connaître l’année de construction d’une maison peut aider à transmettre l’histoire de génération en génération et comprendre qui a pu habiter ces lieux. Également, afin de pouvoir bénéficier d’un crédit d’impôt, il peut vous être demandé de fournir des informations sur l’année de construction de la maison.
Se rendre au bureau d’enregistrement de sa commune
Le système informatisé qui tient un registre des propriétaires de parcelles de terrain dans une région est appelé « registre foncier » dans cette région. Il désigne également l’organisation chargée de tenir à jour ces systèmes d’information. En tant que tel, il offre des informations sur l’étendue ainsi que sur les caractéristiques des biens immobiliers. Les documents cadastraux comprennent des éléments tels que les plans et les matrices qui sont utiles pour la construction d’un terrain. Les informations cadastrales peuvent être trouvées dans les documents cadastraux. Ils fournissent par ailleurs des détails sur les travaux qui ont pu être effectués sur le site par le passé.
Grâce à toutes ces informations, le processus de répartition de l’impôt foncier est devenu plus simple et plus équitable. En outre, il existe plusieurs variantes du registre foncier. Ainsi, il existe ce que l’on appelle le cadastre légal, qui est un registre offrant des preuves des droits acquis sur un terrain. En outre, il existe un cadastre fiscal, qui détaille les impôts dus sur diverses propriétés. En outre, le cadastre agricole est un outil de prise de décision concernant les infrastructures agricoles disponibles dans certains pays. Ce cadastre est utilisé pour les terres agricoles.
Par ailleurs, il existe ce que l’on appelle le cadastre solaire, qui sert à évaluer la quantité de lumière solaire pouvant être captée par diverses structures par rapport à une certaine zone. Prenez également note du cadastre vert, qui sert à garder un œil sur le réseau écologique. Rendez-vous à l’agence responsable de la tenue du cadastre dans votre région afin d’obtenir des informations sur l’année de construction de votre maison. Cette démarche doit être effectuée dans la juridiction gouvernementale où se trouve la maison. En outre, assurez-vous de connaître l’emplacement précis de la propriété, y compris le nom du propriétaire, l’adresse de la rue et le numéro de la maison. Lorsque vous avez enfin accès au document, la première chose à faire est d’examiner sa table alphabétique. Vous pouvez repérer le numéro de folio de la matrice cadastrale à côté du nom du propriétaire sur la matrice cadastrale. Le rapport de chaque propriétaire foncier est publié sur le folio, qui est une page du document cadastral. Les folios sont numérotés de manière consécutive. Afin de reconstituer l’histoire d’une maison, celle-ci est divisée en quatre colonnes significatives et pratiques.
Il s’agit de la colonne :
- l’année de cession des parcelles acquises
- l’année de cession des parcelles vendues
- la colonne des numéros de folio des propriétaires précédent
- la colonne des numéros de folio des propriétaires qui ont suivi
Par conséquent, les objets qui ont été achetés sont déplacés vers l’avant-dernière colonne, et ceux qui ont été vendus sont transférés dans la colonne qui vient après. L’étape suivante consiste à continuer à creuser jusqu’à ce que vous trouviez le propriétaire initial et la date à laquelle cette personne a acheté la propriété.
Consultez les sites internet dédiés
Il existe un site Web municipal pour chaque mairie. Sur ce site, vous pouvez consulter les archives qui comprennent des listes d’informations liées aux propriétés présentes dans votre municipalité. Vous pouvez, par exemple, découvrir les noms des nombreuses personnes qui ont possédé une certaine propriété au cours de son histoire. Vous pourrez également découvrir les dates d’achat et de vente de la maison.
De plus, de nombreux sites web constituent les archives du département. Vous aurez juste besoin de l’acte de propriété détenu par le propriétaire actuel. Vous pourrez obtenir l’année de construction du bâtiment, en quelques clics seulement (si vous avez tous les documents nécessaires en votre possession). Si, en revanche, vous souhaitez construire votre propre maison à l’avenir, vous ne vous soucierez pas de l’année de construction, mais vous aurez très certainement besoin de l’aide d’ouvriers qualifiés.