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La grande majorité des personnes intéressées par l’achat d’une maison ou d’un appartement ne recourent pas aux services d’une agence immobilière, car elles souhaitent éviter de payer les frais liés à l’agence. Cependant, vous devez savoir qu’il existe d’autres coûts que vous devrez prendre à votre charge lors de l’achat d’une maison, et ces coûts sont les frais facturés par le notaire.
Lors de la construction de votre budget ou plan financier, vous allez devoir prendre en considération les frais de notaires qui peuvent s’élever à des montants importants selon le prix de l’investissement ainsi que du type de bien immobilier que vous souhaitez acquérir.
Quels types de frais les notaires facturent-ils ?
Bien que la majorité des acheteurs aient l’impression que les frais de notaire ne sont calculés que sur la base des horaires du notaire, ce n’est en réalité pas tout à fait vrai. Vous devriez être au courant qu’il existe d’autres frais qui sont pris en compte dans le calcul et qu’il ne faut pas oublier de compter.
Le prix d’achat de la maison est pris en compte dans le montant que l’acheteur doit payer au notaire public dans le cadre de ses frais de notaire tout au long du processus de clôture. En outre, les frais de notaire seront toujours calculés de la même manière, que vous achetiez une maison à des fins de location, une habitation principale ou une résidence secondaire.
Si vous souhaitez avoir une meilleure idée des frais de notaire, des services en lignes se sont développés pour répondre à cette demande. Anticipez et avoir une fourchette pour les frais que vous devrez payer pour votre achat immobilier est quand même très important pour la réalisation de votre projet. De ce fait, n’hésitez pas à prendre quelques minutes pour faire une recherche sur internet afin de déterminer, de manière quasi exacte, les frais de notaire associé à votre investissement.
Comment calculer les honoraires d’un notaire ?
Les frais de notaire se composent d’un grand nombre d’éléments essentiels, qu’il faut connaître pour pouvoir calculer les frais de notaire liés à l’achat d’un bien immobilier.
Il faut savoir, pour commencer, que les frais de notaire sont composés de trois éléments distincts, qui sont les suivants :
- Les droits de mutation qui sont associés aux taxes que vous devez payer à l’État ;
- Les honoraires perçus par le notaire, également appelées émoluments.
- Les débours et frais annexes qui correspondent aux frais engagés par le notraire dans le cadre de sa prestation.
Pour commencer, les honoraires du notaire sont déterminés, en grande partie, par les droits de mutation, qui sont proportionnels à la valeur du bien et constituent la plus grande partie des honoraires du notaire. Ils se répartissent entre les catégories suivantes :
La taxe communale est égale à 1,20 % de la valeur du bien, la taxe départementale varie de 3,80 % à 4,50 % de la valeur du bien et la taxe d’État varie de 0,095 % à 0,112 % de la valeur du bien.
La formule suivante est utilisée pour déterminer le montant des honoraires ou du salaire du notaire, qui sont tous deux déterminés en fonction de la valeur globale du bien :
| Coûts | Tx d’imposition |
| 0 et 6 500 euros | 3,945 % |
| 6 501 euros et 17 000 euros | 1,627 % |
| 17 001 euros et 60 000 euros | 1,085 % |
| au moins 60 001 euros | 0,814 % |
Enfin, nous sommes arrivés aux débours, qui sont les différents frais que l’acheteur de la propriété doit payer. Ces frais comprennent des éléments comme les timbres, le géomètre, les taxes liées à l’enregistrement foncier et le cadastre.
À quel moment doit être réglé les frais de notaire ?
Les frais de notaire sont habituellement réglés à la signature définitive de l’acte de vente, qui a généralement lieu trois mois après la signature du compromis de vente ou de la promesse de vente. Parfois, l’acheteur aura déjà versé un dépôt de garantie ou un séquestre au moment de la signature du compromis, qui peut représenter entre 5% et 10% du prix total de la vente. Ce dépôt sera alors déduit du montant total des frais de notaire lors de la signature définitive. Si le montant des frais de notaire est différent du montant du séquestre, l’acheteur recevra un remboursement de la différence et un état détaillé des frais réels dans les 2 à 6 mois suivant l’achat.
Il est important de noter que, bien que les frais de notaire soient généralement à la charge de l’acheteur, les deux parties peuvent accepter que ce soit le vendeur qui les supporte en incluant une clause dans l’acte. Les frais de notaire doivent être payés directement à l’étude notariale, soit par virement bancaire si le montant dépasse 3 000 euros, soit par chèque si le montant est inférieur à cette somme.
Comment réduire les frais de notaire ?
Il existe plusieurs moyens de réduire les frais de notaire lors de l’achat d’un bien immobilier. Pour les logements neufs, les frais peuvent être réduits si le promoteur-constructeur paye les frais de notaire à la place de l’acheteur, ou s’il s’agit de logements en état futur d’achèvement ou nouvellement construits et jamais habités. Dans ce cas, le vendeur peut déduire la TVA des charges liées à la construction, ce qui réduit les impôts et taxes à payer par l’acheteur, ce qui entraîne une baisse des frais de notaire.
Il est théoriquement possible d’obtenir une réduction sur les émoluments proportionnels, mais dans la pratique, ces réductions sont très rares. Une autre option est de déduire le coût du mobilier déjà présent dans le logement des frais de notaire, car ils ne concernent que la valeur du bien nu.
Il est donc important de considérer ces options lors de l’achat d’un bien immobilier afin de réduire les frais de notaire.